Tencin - Isère (38)

Cet amendement a été déclaré irrecevable par la commission des finances. Mmes Lassarade, Laure Darcos, Deseyne, Bruguière, M. Daniel Laurent, Mmes Micouleau, Thomas, Chain-Larché, MM. Cuypers, Daubresse, Bouchet, Mme Bonfanti-Dossat, MM. Bernard Fournier, Schmitz, Savin http://www.senat.fr/amendements/2019-2020/98/Amdt_409.html

Cet amendement a été déclaré irrecevable par la commission des finances. Mmes Noël, Morhet-Richaud, MM. Savin, Charon, Daniel Laurent, Cambon, Morisset, Pellevat, Bernard Fournier, Mmes Bonfanti-Dossat, Deromedi, M. Chatillon, Mmes Eustache-Brinio, Lavarde, MM. Mouiller, Pierre, Bonhomme, Mme Duranton, MM. Panunzi, Regnard http://www.senat.fr/amendements/2019-2020/98/Amdt_19.html

Cet amendement a été déclaré irrecevable par la commission des finances. Mmes Noël, Morhet-Richaud, MM. Savin, Charon, Daniel Laurent, Cambon, Morisset, Pellevat, Bernard Fournier, Mmes Bonfanti-Dossat, Deromedi, M. Chatillon, Mmes Eustache-Brinio, Lavarde, MM. Mouiller, Pierre, Bonhomme, Mme Duranton, MM. Panunzi, Regnard http://www.senat.fr/amendements/2019-2020/98/Amdt_20.html

Cet amendement a été déclaré irrecevable par la commission des finances. Mmes Lassarade, Laure Darcos, Deseyne, Bruguière, M. Daniel Laurent, Mmes Micouleau, Thomas, Chain-Larché, MM. Cuypers, Daubresse, Bouchet, Mme Bonfanti-Dossat, MM. Bernard Fournier, Schmitz, Savin http://www.senat.fr/amendements/2019-2020/98/Amdt_410.html

Ministère de l'économie et des finances. M. Michel Savin attire l'attention de M. le ministre de l'économie et des finances sur la situation des quelque 230 personnes employées par le groupe Sintertech, en Isère, qui s'ajoutent aux nombreux autres salariés par le groupe en France. En effet, la liquidation judiciaire...

Cet amendement a été déclaré irrecevable par la commission des finances. M. Savin http://www.senat.fr/amendements/2019-2020/98/Amdt_233.html

Cet amendement a été déclaré irrecevable par la commission des finances. M. Savin http://www.senat.fr/amendements/2019-2020/98/Amdt_234.html

Michel Savin Ah, l’intérêt général !

Michel Savin M. Michel Savin. Madame la ministre, en matière de politique sportive, le Sénat est à vos côtés. Nous le prouvons depuis plusieurs années, même si nous regrettons de ne pas voir nos positions soutenues par le Gouvernement et la majorité présidentielle, alors qu’elles sont souvent soutenues par...

Michel Savin … il est plus que jamais urgent de donner les moyens à chacun d’avoir une pratique sportive.

Michel Savin S’agissant de l’accompagnement des sportifs de haut niveau, le dispositif du pacte de performance a fait ses preuves. Il mérite d’être amplifié et déployé à très grande échelle. Quelques difficultés fiscales subsistent : le Sénat les avait levées lors des débats budgétaires il y a un an...

Michel Savin Monsieur le président, madame la ministre, chers collègues, « plus vite, plus haut, plus fort » : telle est la devise bien connue proposée par le baron Pierre de Coubertin à la création du Comité international olympique en 1894. Alors que la France accueillera le monde dans...

Michel Savin Nous débattons aujourd’hui de l’interdiction de la manifestation ostensible d’une appartenance religieuse, dès lors que la personne participe à une activité liée à l’enseignement : peu importe si cette dernière a lieu dans l’établissement scolaire ou en dehors. Les lignes de fracture sont nombreuses : nous l’avons...

Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse. M. Michel Savin interroge M. le ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse sur la situation des lycéens actuellement engagés dans un parcours spécifique aménagé visant l'obtention du baccalauréat tout en pratiquant intensément une discipline sportive à haut niveau, comme c'est...

Cet amendement de repli propose une augmentation de 200% de l’abattement des droits de mutation à titre gratuit en et hors ligne directe. Rédiger ainsi cet article : I. – Le code général des impôts est ainsi modifié : 1° L’article 779 est ainsi modifié : a) Au premier alinéa...