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Tencin - Isère (38)

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Activité de Michel SAVIN, sénateur LES-REP de l’Isère PDF Imprimer
Écrit par Mairie de Tencin   
Vendredi, 20 Mai 2016 15:09
Activité de Michel SAVIN, sénateur LES-REP de l’Isère :
 

 
NosSénateurs.fr : l'activité de Michel Savin
  • Mise en application de l'article 44 de la loi du 30 octobre 2018
    Ministère de l'agriculture et de l'alimentation. M. Michel Savin attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de l'alimentation sur les attentes exprimées par le syndicat « la coordination rurale » en matière d'urgence à interdire les importations de denrées alimentaires ou produits agricoles pour lesquels il a été...
  • Intervention en hémicycle le 10/07/2019 : Conservation et restauration de la cathédrale notre-dame de paris
    Michel Savin Très bien !
  • Question orale du 09/07/2019 : Islam et rôle des préfets
    Michel Savin Très bien !
  • Question orale du 09/07/2019 : Burkini
    Michel Savin Monsieur le secrétaire d’État, votre réponse n’est pas à la hauteur des enjeux. Vous nous répondez hygiène, alors que je vous parle laïcité et principe républicain. L’ensemble de ces actes, nous le savons tous, n’a qu’un seul objectif : tester la République pour mieux la déstabiliser. Votre...
  • Question orale du 09/07/2019 : Burkini
    Michel Savin Ma question s’adresse à M. le ministre de l’intérieur. Dans l’agglomération grenobloise, depuis plusieurs semaines, des actes communautaires viennent chaque jour fracturer un peu plus notre contrat républicain. À deux reprises, des femmes militantes, qui ont la volonté d’aller contre les interdits, ont fait le choix de...
  • Amendement N° COM-1 3ème rectif. au texte N° 20182019-627 - Article 9 (Rejeté)
    La cathédrale Notre-Dame de Paris est un monument historique classé depuis 1862 et inscrit au patrimoine mondial de l’UNESCO depuis 1991. Ne pas appliquer sur un chantier aussi emblématique de l’Etat pour les années à venir les règles que les agents de l’Etat, et spécifiquement ceux du ministère de la...
  • Escalade des provocations communautaires
    Premier Ministre. M. Michel Savin interroge M. le Premier ministre sur la question du burkini et de son usage croissant dans les lieux publics, notamment les piscines et autres plans d'eau. À Grenoble à deux reprises ces deux dernières semaines, mais également dans de nombreuses communes de France, des femmes...
  • Amendement N° 2 rectifié au texte N° 20182019-582 - Article 3 (Retiré)
    Le présent amendement vise à ajouter une présomption de connaissance de la nature du contenu reproduit au bénéfice des éditeurs de presse ayant confié la gestion des droits voisins de leurs publications à un organisme de gestion collective. En effet, la proposition de loi fait peser sur les opérateurs de...
  • Amendement N° 17 2ème rectif. au texte N° 20182019-598 - Article 3 (Retiré)
    Afin de permettre aux conférences régionales du sport et aux conférences des financeurs de fonctionner, il est nécessaire qu’elles disposent d’une composition fonctionnelle et équilibrée. Il convient donc que les représentants des collectivités locales soient désignés par la ou les associations départementales de maires et de présidents d’intercommunalité les plus...
  • Amendement N° 19 2ème rectif. au texte N° 20182019-598 - Article 3 (Retiré)
    Le Sénat a adopté dans le projet de loi Fonction Publique un amendement visant à exclure les CTS du dispositif de détachement d’office vers les federations, que prévoit ce projet de loi. Il convient qu’une réelle concertation sur le statut des CTS, leur fonctions, leurs liens hiérarchiques, leurs nombres, le...
  • Amendement N° 15 2ème rectif. au texte N° 20182019-598 - Article 3 (Adopté)
    Cet amendement a pour objet d’intégrer dans les conférences régionales du sport des représentants des EPCI compétents en matière de sport au même titre que les collectivités territoriales et comme cela est déjà prévu pour les conférences des financeurs. NB:La présente rectification porte sur la liste des signataires. Alinéa 13...
  • Amendement N° 18 2ème rectif. au texte N° 20182019-598 - Article 3 (Adopté)
    L’objet de cet amendement est que la composition de chaque conférence régionale du sport comprenne l’ensemble des membres de la gouvernance partagée définie au niveau national (Etat, collectivités, mouvement sportif, monde économique), comme cela est prévu pour les conférences régionales du sport. NB:La présente rectification porte sur la liste des...
  • Amendement N° 16 2ème rectif. au texte N° 20182019-598 - Article 3 (Adopté)
    Afin de permettre aux conférences régionales du sport et aux conférences des financeurs de travailler à la déclinaison territoriale des priorités nationales arrêtées par l’Agence et être le lieu de réflexion des nouvelles politiques de réduction des inégalités ou des nouvelles pratiques territoriales à développer, il convient que leur présidence...
  • Situation des retraités de l'artisanat et du commerce de proximité
    Ministère des solidarités et de la santé. M. Michel Savin attire l'attention de Mme la ministre des solidarités et de la santé sur la baisse du pouvoir d'achat des retraités de l'artisanat et du commerce de proximité. En effet, leurs carrières, bien qu'ayant été souvent longues et débutées tôt, leur...
  • Intervention en hémicycle le 27/06/2019 : Transformation de la fonction publique
    Michel Savin Je vous répondrai rapidement, monsieur le secrétaire d’État. Certes, nous aurons un débat mardi prochain et j’ai bien noté que, à titre personnel, vous vous sentez très éloigné de cette problématique. Pour autant, des milliers de personnes attendent la position du Sénat sur ce dispositif, que nous...
  • Mise à jour le Vendredi, 20 Mai 2016 15:58
     
     
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