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Tencin - Isère (38)

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Activité de André VALLINI, sénateur PS de l’Isère PDF Imprimer
Écrit par Mairie de Tencin   
Vendredi, 06 Octobre 2017 17:54

Activité d'André VALLINI, sénateur PS de l’Isère


NosSénateurs.fr : l'activité de André Vallini
  • Proposition de loi N° 376 (2017-2018) de la Socialiste et républicain renforçant l'efficacité des poursuites contre les auteurs d'infractions financières et supprimant le « verrou de Bercy »
    SESSION ORDINAIRE DE 2017-2018 Enregistré à la Présidence du Sénat le 27 mars 2018 PROPOSITION DE LOI renforçant l'efficacité des poursuites contre les auteurs d'infractions financières et supprimant le « verrou de Bercy », PRÉSENTÉE Par Mme Marie-Pierre de la GONTRIE, MM. Patrick KANNER, Maurice ANTISTE, Mme Viviane ARTIGALAS, MM....
  • Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Intervention le 21/03/2018
    André Vallini Ma question porte sur le marxisme-léninisme ; qui y croit encore ? C'est sans doute une posture chez les dirigeants, mais qu'en est-il dans la population ? L'appropriation collective des moyens de production a été abandonnée ; il reste le rôle central du parti ; mais il...
  • Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Intervention le 07/03/2018
    André Vallini Madame l'ambassadeur, vous avez fait allusion à la dernière résolution du Conseil de sécurité au sujet de la Syrie et au fait que la Russie n'a pas mis son veto. S'agit-il d'une démarche sincère ou d'un double jeu de Vladimir Poutine ?
  • Proposition de loi N° 307 (2017-2018) de la Socialiste et républicain visant à instaurer un régime transitoire d'indemnisation pour les interdictions d'habitation résultant d'un risque de recul du trait de côte
    SESSION ORDINAIRE DE 2017-2018 Enregistré à la Présidence du Sénat le 16 février 2018 PROPOSITION DE LOI visant à instaurer un régime transitoire d'indemnisation pour les interdictions d'habitation résultant d'un risque de recul du trait de côte, PRÉSENTÉE Par Mmes Françoise CARTRON, Laurence HARRIBEY, MM. Philippe MADRELLE, Patrick KANNER, Mme...
  • Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Intervention le 07/02/2018
    André Vallini Si Barack Obama n'avait pas fait preuve d'autant de pusillanimité en 2013, la situation serait peut-être tout autre. François Hollande voulait frapper la Syrie, dès que l'on avait la certitude de l'utilisation d'armes chimiques. Aujourd'hui, la ligne dite « Fabius » a été abandonnée par le gouvernement...
  • Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Intervention le 31/01/2018
    André Vallini Madame Dazi-Héni, vous avez estimé que le blocus du Qatar était en réalité coûteux pour l'Arabie saoudite. Faut-il en conclure que l'Arabie saoudite se trouve dans une situation économique plus défavorable que celle du Qatar ? Monsieur Blin, peut-on, selon vous, attribuer l'activisme du prince héritier saoudien...
  • Amendement N° 26 rectifié au texte N° 20172018-244 - Article 9 (Rejeté)
    Cet amendement vise à encadrer davantage les dérogations introduites par cet article au principe d’extension en continuité de l’urbanisation dans les zones rétro-littorales. Ainsi, il convient de préciser que l’extension ne pourra avoir lieu que dans les hameaux existants et qu’elle ne sera pas envisageable dans les zones comportant trop...
  • Amendement N° 25 rectifié au texte N° 20172018-244 - Article 4 (Rejeté)
    Cet amendement vise à rétablir la possibilité de délimiter des zones de mobilité du trait de côte (ZMTC) dans le cadre des plans de prévention des risques naturels prévisibles. Cette possibilité n'a pas été retenue dans la rédaction actuelle de cet article. En effet, lors de l'examen de la proposition...
  • Amendement N° 27 rectifié au texte N° 20172018-244 - Article 9 (Adopté)
    Cet amendement vise à préciser que les dérogations applicables aux activités agricoles, forestières ou aux cultures marines doivent être "nécessaires" à celles-ci ainsi qu’à leur valorisation locale. La rédaction actuelle semble trop large en permettant toute forme d’extension dès lors qu’elle serait liée à une activité agricole, forestière ou marine....
  • Amendement N° 28 rectifié au texte N° 20172018-244 - Article 9 (Rejeté)
    Cet amendement vise à supprimer la dérogation à la loi littoral que le présent texte entend accorder pour les édifications d’annexes de taille limitée à proximité d’un bâtiment existant. Si la rédaction actuelle de l’article encadre cette dérogation par un accord du préfet après avis de la CDNPS, il semble...
  • Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Intervention le 17/01/2018
    André Vallini Monsieur le directeur, les observateurs et les commentateurs ont estimé que le pape, lors de sa dernière visite en Birmanie, avait été très prudent s'agissant de la situation des Rohingyas. Partagez-vous cette opinion ? Comment l'expliquez-vous ?
  • Amendement N° 4 3ème rectif. au texte N° 20172018-155 - Après l'article 28 septies (Adopté)
    Cet amendement a pour objet de permettre aux parcs zoologiques d'être assujettis au taux de taxe sur la valeur ajoutée réduit à 5, 5%. Il rétablit donc le taux qui était applicable à ces parcs avant le 1er janvier 2012, lequel était alors passé de 5, 5 à 7%, puis...
  • Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées - Intervention le 06/12/2017
    André Vallini La situation est encore plus complexe que lorsque de Gaulle évoquait « l'Orient compliqué ». Votre présentation du Kurdistan syrien était très intéressante, mais vous avez évoqué très rapidement le Kurdistan irakien. Comment voyez-vous ce territoire, après le référendum largement gagné par M. Barzani, qui a démissionné...
  • Intervention en hémicycle le 04/12/2017 : Loi de finances pour 2018
    André Vallini Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le secrétaire d'État, mes chers collègues, je veux d’emblée me montrer très honnête : l’aide publique au développement française n’est pas à la hauteur, et ce depuis longtemps. Elle n’a même cessé de baisser de 2010 à 2016, jusqu’au rebond...
  • Amendement N° II-396 au texte N° 20172018-107 - Article 29 et Etat B (Retiré)
    L’Alliance française, fondation reconnue d’utilité publique dont la mission est de promouvoir la langue et la culture française à l’international, est actuellement en grande difficulté. Conscient de cette situation, le précédent gouvernement s’était engagé en avril dernier à verser une dotation de 1, 5 millions d’€ afin de conjurer la...
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    Mise à jour le Mardi, 17 Octobre 2017 13:50
     
     
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